SOLENNE HORTALA

Les dernières publications :

Hortala, Solenne, Ranc, Sébastien and Sutra, Romy (2023) Mesure(s) et Droit. Sutra, Romy, Hortala, Solenne and Ranc, Sébastien (eds.) Collection « Actes de colloque ». Presses de l'Université Toulouse Capitole Toulouse ISBN 978-2-36170-279-3

Hortala, Solenne (2023) Propos conclusifs. In : Altruisme & Droit Borrel, Claire, Pelissier, Loïc and Pinchon, Abélisse (eds.) L'Harmattan. Series “Le droit aujourd'hui” Paris ISBN 9782336403830

Hortala, Solenne (2023) La place du « Je » dans les décisions de la Cour de cassation 2030 – Vers une introduction des opinions séparées des juges de cassation ? In : Le Je et le Droit Presses Universitaires d’Aix-Marseille. Aix-en-Provence ISBN 9782731412789

Hortala, Solenne (2023) Le revirement de la jurisprudence de la Cour de cassation. Actualités des remèdes à l'imprévisibilité et à la rétroactivité du revirement. In : La jurisprudence : actes de la XXIVe Journée d'études inter-facultaire (18 octobre 2018) Presses universitaires de l’ICT. Series “Collection Droit Canonique” Toulouse pp. 119-126. ISBN 9791094360286

Hortala, Solenne (2023) De l’usage de la cassation sans renvoi pour bonne administration de la justice. Revue de la recherche juridique : droit prospectif (n°1). pp. 363-381.

Hortala, Solenne (2022) L'enfant naturel, indigne à recueillir un titre nobiliaire ? Droit et patrimoine (n°325).

Hortala, Solenne (2021) Préjudices de la victime par ricochet et solidarité nationale. Dalloz actualité. [Caselaw headnote]

Hortala, Solenne (2021) De l'importance du dispositif. Dalloz actualité. [Caselaw headnote]

Hortala, Solenne (2021) L'AEEH et son complément ne revêtent pas de caractère indemnitaire. Dalloz actualité. [Caselaw headnote]

Hortala, Solenne (2021) Charge de l'indemnisation des préjudices consécutifs à une infection nosocomiale contractée à l'occasion d'un acte de chirurgie esthétique et étendue de la saisine des juges d'appel. Dalloz actualité. [Caselaw headnote]

Hortala, Solenne (2020) La réforme de la rédaction des décisions de la Cour de cassation : état des lieux. La Semaine Juridique. Édition Générale (n°37). pp. 1537-1543.

Hortala, Solenne (2020) Réparation intégrale du préjudice corporel en présence d'une pathologie latente de la victime. Dalloz actualité. [Caselaw headnote]

Hortala, Solenne (2020) Prothèse défectueuse : conditions de responsabilité du producteur et du chirurgien. Dalloz actualité. [Caselaw headnote]

Hortala, Solenne (2019) La prise en considération de l'AAH dans la détermination du préjudice patrimonial des victimes indirectes. Dalloz actualité. [Caselaw headnote]

Hortala, Solenne (2019) Scandale de la Dépakine : reconnaissance de la défectuosité du médicament, affaire à suivre. Dalloz actualité. [Caselaw headnote]

Hortala, Solenne (2019) Avant propos. In : Jeu(x) & Droit(s) Éditions l'Épitoge. Series “Collection L'unité du droit. Vol. 24” Le Mans pp. 1-4. ISBN 9791092684353

Hortala, Solenne (2019) Indemnisation du préjudice par le juge administratif et recevabilité de la demande formée devant la CIVI. Dalloz actualité. [Caselaw headnote]

Hortala, Solenne (2019) Régime de prescription des demandes d'indemnisation adressées au FIVA. Dalloz actualité. [Caselaw headnote]

Hortala, Solenne (2019) Victimes du Distilbène et régime probatoire. Dalloz actualité. [Caselaw headnote]

Hortala, Solenne (2019) Imputabilité et anormalité du dommage indemnisable par l'ONIAM. Dalloz actualité. [Caselaw headnote]

Hortala, Solenne (2019) Obligation de mise en garde du banquier et prêt remboursable in fine – Précisions sur l’indemnisation de la perte de chance d’éviter le risque d’endettement excessif,(Note sous Cass. com. 13 février 2019, n° 17-14.785). Revue Lamy Droit civil (n°171). pp. 1-8.

Hortala, Solenne (2019) Le préjudice d’impréparation et sa réparation, nouvelle précision jurisprudentielle (Note sous Cass. civ. 1re, 23 janvier 2019, n° 18-10.706). Les petites affiches (n°74). p. 15.

Hortala, Solenne (2018) En cas de résolution d’un contrat, les clauses limitatives de réparation demeurent applicables (note sous Cass. com. 7 févr. 2018, n° 16-20.352). Les petites affiches (n°101-102). [Caselaw headnote]

Hortala, Solenne (2018) Le revirement de jurisprudence - Actualités des remèdes. In: La jurisprudence XXIVe journée d'études de l'Institut de droit privé et de la Faculté de droit canonique de Toulouse, 18 octobre 2018, Faculté de droit canonique de l’Institut catholique de Toulouse. (In Press)

Hortala, Solenne (2017) Les obiter dicta dans la jurisprudence civile de la Cour de cassation : étude de la jurisprudence civile. École doctorale Droit et Science Politique (Toulouse).

Hortala, Solenne (2016) Les revirements de jurisprudence, une production à contre-rythme ? Étude relative à la jurisprudence de la Cour de cassation. In : Les rythmes de production du droit : journée d'étude de l'IDP du 22 octobre 2015 LGDJ. Series “Actes de colloques, n° 25” Paris La Défense pp. 89-108. ISBN 9782361701338