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M. MICHEL LEROY

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Institut de Droit Privé (IDP)

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05 61 63 38 34


Discipline(s)

100100

Corps

Maitre de conferences

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Les 5 derniers articles :


Leroy, Michel (2022) Modification d'une clause bénéficiaire et dispense de rapport (Note s/s Cass. 1re civ., 23 mars 2022, n° 20-17.633). La Semaine Juridique. Notariale et immobilière (JCP N) (n°24). pp. 38-40. [Caselaw headnote]

Leroy, Michel (2022) La cession d'un usufruit préconstitué assortie d'un terme est un usufruit temporaire (note s/s CE,3e et 8e ch.,31 mars 2022, n° 458518,min. c/ Defour). La revue fiscale du patrimoine (n°5). [Caselaw headnote]

Leroy, Michel (2021) De la sécurisation du patrimoine par l'assurance-vie. La Semaine Juridique. Notariale et immobilière (JCP N) (n°51-52). pp. 81-85.

Leroy, Michel (2021) Apport d'usufruit préconstitué et article 13 du CGI (note s/s CAA Paris, 5 oct. 2021, n° 20PA01257). La revue fiscale du patrimoine (n°12). pp. 27-30. [Caselaw headnote]

Leroy, Michel (2021) Usufruit successif et plus-values. La revue fiscale du patrimoine, étude 17 (n°10). pp. 1-5.


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Les 5 derniers ouvrages et chapitres d'ouvrage :


Leroy, Michel (2018) Les grandes stratégies fondées sur le démembrement de propriété. Collection « Les essentiels ». Editions JurisCampus ISBN 978-2956042426

Leroy, Michel (2017) Les grandes stratégies fondées sur l'assurance vie. Editions juriscampus ISBN 978-2956042419

Leroy, Michel, Guiguet-Schielé, Quentin, Naudin, Estelle, Fruleux, François, Cornilleau, Vincent and Garcia, Sébastien (2017) Guide pratique de l'assurance vie. Collection « Guides ». Lexis nexis ISBN 9782711023622

Leroy, Michel, Esplan, Nicolas, Naudin, Estelle, Guiguet-Schielé, Quentin, Cornilleau, Vincent, Fruleux, François and Garcia, Sébastien (2017) Guide de l'assurance vie. [Scientific Work Coordination]

Leroy, Michel (2012) Assurance sur la vie et capitalisation. In : Code des assurances Litec.


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