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MICHEL LEROY

Bureau
AR169

Bureau 2
ME505.2

Structure(s) de rattachement
3-COMPOSANTES
Institut de Droit Privé (IDP)

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Mail
Michel.Leroy@ut-capitole.fr

Tél
05 61 63 38 34


Discipline(s)

100100

Corps

PROFESSEUR DES UNIVERSITES

Informations complémentaires


Les 5 derniers articles :


Leroy, Michel (2024) Les dispositions de l'article 13, 5 du CGI s'appliquent à la cession concomitante de l'usufruit et de la nue-propriété de l'actif. Revue fiscale du patrimoine (n° 4). p. 3.

Leroy, Michel (2024) Fiscalité successorale : libres propos sur le domaine d'application de l'article 774 bis du CGI. Gazette du Palais (n° 11). pp. 39-43.

Leroy, Michel (2024) Article 774 bis du CGI : faut-il s'inquiéter pour les stratégies patrimoniales ? Revue fiscale du patrimoine (n° 3). p. 4.

Leroy, Michel (2024) Créance de restitution et fiscalité de la garantie décès. La revue fiscale du patrimoine (n°1). pp. 39-45.

Leroy, Michel (2022) Modification d'une clause bénéficiaire et dispense de rapport (Note s/s Cass. 1re civ., 23 mars 2022, n° 20-17.633). La Semaine Juridique. Notariale et immobilière (JCP N) (n°24). pp. 38-40. [Caselaw headnote]


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Les 5 derniers ouvrages et chapitres d'ouvrage :


Leroy, Michel (2018) Les grandes stratégies fondées sur le démembrement de propriété. Collection « Les essentiels ». Editions JurisCampus ISBN 978-2956042426

Leroy, Michel (2017) Les grandes stratégies fondées sur l'assurance vie. Editions juriscampus ISBN 978-2956042419

Leroy, Michel, Guiguet-Schielé, Quentin, Naudin, Estelle, Fruleux, François, Cornilleau, Vincent and Garcia, Sébastien (2017) Guide pratique de l'assurance vie. Collection « Guides ». Lexis nexis ISBN 9782711023622

Leroy, Michel, Esplan, Nicolas, Naudin, Estelle, Guiguet-Schielé, Quentin, Cornilleau, Vincent, Fruleux, François and Garcia, Sébastien (2017) Guide de l'assurance vie. [Scientific Work Coordination]

Leroy, Michel (2012) Assurance sur la vie et capitalisation. In : Code des assurances Litec.


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