Master 2 Contentieux et Arbitrage
"La création de l'axe "Contentieux et Procédure" au sein de l'IDP va de pair avec la volonté de promouvoir la voie recherche de ce M2 "Contentieux et Arbitrage", aujourd'hui indifférencié, pouvant donc favoriser l'accès à une profession ou permettant de s'initier à la recherche."

Du rapprochement des travaux individuels de quelques membres de l'IDP et pour prolonger la réflexion collective sur des thématiques communes, est né au sein de l'équipe d'accueil de l'IDP un nouvel axe : "Contentieux et Procédure".

Il prend naturellement appui sur le M2 « Contentieux & Arbitrage » qui est l'une des cinq spécialités du Master II Droit, mention « droit privé, sciences criminelles et carrières judiciaires », issu d'un ancien DESS tourné vers la professionnalisation.

La création de cet axe au sein de l'IDP va de pair avec la volonté de promouvoir la voie recherche de ce M2, aujourd'hui indifférencié, pouvant donc favoriser l'accès à une profession ou permettant de s'initier à la recherche.
 

L'objectif :

  • conserver la vocation professionnalisante du M2, en renforçant les partenariats avec les professions juridiques et judiciaires ;
  • mettre en place, dans le cadre de l'axe, des projets de recherche tant spécifiques que transversaux, notamment par rapport aux thématiques dd l'IDP, soutenant ainsi la voie recherche du M2.

L'équipe rattachée aux travaux de l'axe est composée de :

  • Jean Jacques. Barbieri (Directeur du M2)
    Professeur, directeur du M2 développe une partie de son activité en procédure. Il est membre du conseil scientifique de la Revue Droit et Patrimoine et de la Revue Droit Rural.
  • Bernard Beignier,
    professeur, développe notamment ses recherches en matière de procédure civile, discipline pour laquelle il est responsable d'une chronique régulière dans la Revue Lamy.
  • Catherine Ginestet (Directrice des études du M2, Responsable de l'axe Contentieux & Procédure)
    professeur, directrice des études du M2, responsable de l'axe « Contentieux & Procédure », développe une partie de son activité en procédure pénale.

Vocation du M2 « Contentieux & Arbitrage » :

Faire acquérir aux étudiants des compétences techniques précises pour :
  • prévenir et/ou éviter le contentieux,
  • conseiller les solutions les plus opportunes pour résoudre le litige,
  • saisir les autorités, organes ou juridictions compétents,
  • savoir choisir, engager et mener à bien la procédure adéquate.

Partenariats :

Pour ce faire, le M2 a développé son partenariat avec les professions juridiques et judiciaires, spécialement avec la chambre départementale des huissiers de justice de la Haute Garonne et le barreau de la cour d'appel de Toulouse. 

Ce partenariat s'est concrétisé par des tables rondes organisées sur des sujets choisis conjointement par les praticiens et l'équipe pédagogique du master. Ces séances sont animées par un professionnel et un universitaire appartenant à l'équipe pédagogique, en présence des étudiants du master et des praticiens qui le souhaitent. Il s'agit chaque fois de faire le point sur une question ou de présenter un texte nouveau par exemple.

Depuis 2008, ont été abordés les thèmes suivants :
  • La réforme du droit des sûretés et ses conséquences sur les huissiers de justice
  • La jurisprudence de l'année en matière de saisie immobilière
  • La jurisprudence de l'année en matière de voies d'exécution
  • La jurisprudence de l'année sur le surendettement et le rétablissement personnel
  • Les changements concernant la prescription en matière civile et les premières applications de la loi de 2008.

La richesse de la confrontation entre les apports théoriques et les pratiques suivies nous conduit à poursuivre dans cette voie qui valorise le côté professionnalisant du diplôme tout en étant un précieux atout pour nourrir une réflexion plus théorique et permettre aux étudiants qui le désirent d'approfondir leurs connaissances par des travaux académiques.

Objets de la recherche de l'axe "Contentieux & Procédure" :

Les domaines de réflexions ne manquent pas dans le champ disciplinaire concerné que l'on raisonne sur tel aspect d'une procédure précise ou sur les principes régissant le droit processuel lui-même.

La densité de la matière suggère de favoriser les points de rencontre avec les autres axes du CDP, au travers de l'ancrage thématique central, en s'interrogeant notamment sur la prévention et la gestion du contentieux au moyen du contrat, mais aussi à l'appréhension de la personne dans le cadre de la procédure.

Les travaux se concentreront sur l'actualité législative et jurisprudentielle du moment.

Au-delà de cette veille nécessaire, des mouvements aussi profonds que la contractualisation de la justice ou la prise en considération du temps dans le procès, permettent de privilégier certaines thématiques transversales :

  • Les MARC ou MARL en France et en Europe
  • Les procédures rapides et leur traitement

Ou encore :

  • La dématérialisation des procédures
  • Judiciarisation et déjudiciarisation...

Les travaux de l'axe « Contentieux & Procédure » passeront par l'organisation de colloques, avec le soutien de l'équipe pédagogique du M2, mais pas seulement. Ils seront révélés au travers de publications.