"La responsabilité des professionnels et des dirigeants" colloque de l'IDP
le 21 juin 2019
De 8h30 à 13h
Arsenal
Amphi Dauvillier
Organisé par Carole Dupouey-Dehan et Maryline Bruggeman, ce colloque s'inscrit dans le cadre des 3èmes journées des Cahiers de Jurisprudence d'Aquitaine et de Midi-Pyrénées.

 

Les Cahiers de Jurisprudence d’Aquitaine et Midi-Pyrénées (ci-après « les Cahiers ») ont lancé en 2017 un rendez-vous annuel autour de l’analyse de la jurisprudence locale des Cours d’appel d’Agen, de Bordeaux, de Pau et de Toulouse. Ces journées s’inscrivent dans un cadre plus général qui est celui de la prévisibilité des décisions de justice, l’une des préoccupations de la réforme de la justice du 21ème siècle voulant mettre le citoyen au cœur de la justice. De ce point de vue, les « Cahiers » sont le résultat d’une collaboration active et ancienne entre les acteurs locaux : Juridictions (Cours d’appel précitées), Universités (Institut d'Etudes Judiciaires de l’Université de Bordeaux, Institut de Droit Privé de l’Université Toulouse 1 - Capitole, et l’Observatoire de la Jurisprudence du Centre de Recherche et d’Analyse Juridiques de l’Université de Pau et des Pays de l’Adour).

 

Après « L’appréciation de la faute et des manquements contractuels »¸ retenu en 2017, et  « La loyauté dans le procès » choisi en 2018, le thème de ces 3èmes journées est "La responsabilité des professionnels et des dirigeants".
 

Les analyses porteront sur la jurisprudence récente des quatre Cours d’appel mises en perspective les unes par rapport aux autres ainsi que par rapport à la jurisprudence « unificatrice » de la Cour de cassation. Les décisions sélectionnées dans les « Cahiers » forment la matière première des contributions.
 


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Informations complémentaires

Droits d'inscription :

Professionnels : 50 €
Réglement par chèque accompagné du bulletin d'inscription

Etudiants et enseignants chercheurs :
Gratuit par mail

Double inscription pour les doctorants (Adum + Sophie BURGER)