"La loyauté dans le procès" colloque de l'IDP
22 juin 2018
De 14h à 17h
Manufacture des Tabacs
Amphi Guy ISAAC
Organisé par Carole Dupouey-Dehan et Maryline Bruggeman, ce colloque s'inscrit dans le cadre des 2èmes journées des Cahiers de Jurisprudence d'Aquitaine et de Midi-Pyrénées.

 

Les Cahiers de Jurisprudence d’Aquitaine et Midi-Pyrénées (ci-après « les Cahiers ») ont lancé en 2017 un rendez-vous annuel autour de l’analyse de la jurisprudence locale des Cours d’appel d’Agen, de Bordeaux, de Pau et de Toulouse. Ces journées s’inscrivent dans un cadre plus général qui est celui de la prévisibilité des décisions de justice, l’une des préoccupations de la réforme de la justice du 21ème siècle voulant mettre le citoyen au cœur de la justice. De ce point de vue, les « Cahiers » sont le résultat d’une collaboration active et ancienne entre les acteurs locaux : Juridictions (Cours d’appel précitées), Universités (Institut d'Etudes Judiciaires de l’Université de Bordeaux, Institut de Droit Privé de l’Université Toulouse 1 - Capitole, et l’Observatoire de la Jurisprudence du Centre de Recherche et d’Analyse Juridiques de l’Université de Pau et des Pays de l’Adour).

 

Après « L’appréciation de la faute et des manquements contractuels »¸ retenu l’an dernier,
le thème choisi en 2018 est « La loyauté dans le procès ».
 

Les analyses porteront sur la jurisprudence récente des quatre Cours d’appel mises en perspective les unes par rapport aux autres ainsi que par rapport à la jurisprudence « unificatrice » de la Cour de cassation. Les décisions sélectionnées dans les « Cahiers » forment la matière première des contributions.
 


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informations complémentaires

Droits d'inscription :

Professionnels : 50 €
Réglement par chèque accompagné du bulletin d'inscription

Etudiants et enseignants chercheurs :
Gratuit par mail

Double inscription pour les doctorants (Adum + Cécile PETIT)