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Aurélie Marque soutiendra sa thèse "Le principe de concentration et le procès civil" dirigée par Marc Nicod (IDP)
27 octobre 2017
à 14h00
Arsenal
Salle des Thèses

Intitulé de la thèse : Le principe de concentration et le procès civil
Aurélie Marque soutiendra publiquement ses travaux de thèse intitulés "Le principe de concentration et le procès civil".

Longtemps ignoré, le principe de concentration a reçu ses lettres de noblesse des mains du juge, dans le retentissant arrêt « Cesareo » du 7 juillet 2006. Une décennie plus tard, il est consacré par le pouvoir réglementaire et devient la clé de voûte du procès civil. Les exigences de réunion de la matière litigieuse encadrent désormais la liberté procédurale des parties dans la détermination de l’objet du litige. Principe directeur ou simple norme oublieuse des garanties du droit au procès équitable, la concentration inspire autant l’engouement que la défiance. Une étude apaisée de la relation entre le principe de concentration et le procès civil nécessite de redécouvrir ce principe. Ses origines et l’étendue de son champ d’application n’ont, à ce jour, jamais été étudiées. La dissimulation de la concentration derrière l’autorité de la chose jugée voile nombre de ses aspects. Identifier l’autonomie de la norme de concentration et sa valeur principielle est le but de la première partie de l’étude. Faire valoir sa légitimité par la mise en exergue de ses utilités est le dessein de la seconde partie. S’il est tentant de réduire le principe de concentration à la seule célérité des procédures, ses utilités sont en réalité bien plus riches. Une fois resitué parmi les autres principes du procès civil, il apparait comme un modèle d’équilibre aux confins de l’efficience et de l’équité. Finalement, la compréhension de la relation entre le principe de concentration et le procès civil supposait de mettre en lumière l’existence et l’essence d’un principe directeur « émergent » dans un système normatif en quête de repères.
  
 
Composition du jury :

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